Quelle est la nuisance de Wikipedia?

Quelle est la nuisance de Wikipédia?

Nuisance. Un article de Wikipédia, l’encyclopédie libre. La nuisance caractérise généralement un fait (une source) perceptible, provoquant une souffrance vécue et subie. Le bruit est la première source de plaintes dans de nombreux pays. D’autres nuisances communes sont l’exposition à la poussière, à des fumées, à des vibrations ( infrasons ),

Quel est le sens de la nuisance?

Dans les lois, le terme « nuisance » est traditionnellement utilisé dans trois sens : 1) pour décrire l’activité ou la condition qui est nuisible aux autres (e.g., une cheminée polluante, un tas de rebuts) 2) pour décrire le tort causé par cette activité ou condition (e.g., la fumée, l’odeur)

Quelle est la nuisance majeure à la qualité de la vie?

2 Le bruit est considéré par 58\% des acteurs profes-sionnels comme une nuisance majeure à la qualité (…) 15 L’évaluation des nuisances, critère qualifié comme primordial pour l’évaluation de la qualité de la vie 2, en est un exemple.

Quelle est la notion de nuisance dans le bruit?

Dans le cas du bruit, un sonomètre donne un niveau sonore en décibels, mais non la gêne induite par une répétition chronique, un caractère imprévisible, le fait qu’il puisse devenir insupportable la nuit, en cas de céphalée, etc. La notion de nuisance évoque :

Quel est le règlement de la municipalité en matière de nuisances et de salubrité?

Recours de la municipalité en matière de nuisances ou d’insalubrité. Dans son règlement sur les nuisances et la salubrité, comme pour ses autres règlements, une municipalité peut prévoir un régime d’infractions et de peines, lequel peut inclure des amendes. En outre, la Loi prévoit un régime particulier en matière de nuisances et d’insalubrité.

Quel est le concept de nuisance?

Il n’y a pas encore de définition consensuelle largement partagée du concept de nuisance. Ce concept semble en évolution constante, comme ceux de santé et d’ atteinte à la santé qui lui sont de plus en plus souvent liés.

Que peut faire l’auteur de la nuisance?

Si le trouble est avéré, l’auteur de la nuisance peut faire l’objet d’un rappel à l’ordre et, en cas de persistance du trouble, d’une mise en demeure. Rappel : il est obligatoire de faire tout d’abord appel à un conciliateur de justice (démarche gratuite) pour pouvoir ensuite saisir le tribunal.

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